Entre les soussignés :

Le Prestataire :

Cheynis Thibaut

SIRET : 883468746 00010

Représenté par : Cheynis Thibaut, Consultant Marketing Ci-après dénommé "le Prestataire".

Le Client :

BMS COSMETICS

Sarah Boumansour

SIRET : 92846628300035

Représenté par : Sarah Boumansour, formatrice Ci-après dénommé "le Client".

Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : Objet du contrat

Le présent contrat a pour objet une prestation de conseil et d’accompagnement en marketing digital, portant notamment sur la stratégie publicitaire payante via META (Facebook et Instagram) pour augmenter le nombre d'élèves en formations bien-être.

Le Prestataire s’engage à accompagner le Client dans le développement du centre de formation au moyen de recommandations stratégiques et d’actions marketing en publicité.

La rémunération du Prestataire est composée d’un abonnement mensuel fixe et d’une commission calculée sur les ventes directement attribuables aux campagnes publicitaires mises en place dans les conditions définies au présent contrat.

Article 2 : Durée du Contrat

Le présent contrat entre en vigueur à compter du 22 Septembre 2026 (14H) pour une durée initiale de 6 mois.

Toutefois, si au terme d’une période de 30 jours à compter du lancement effectif des campagnes publicitaires, le Client n'obtient pas de réservation d'appel au cours des 30 jours de lancement, le contrat sera résilié et le Client sera intégralement remboursé des sommes versées.

En l’absence de cette condition, le contrat ne pourra être résilié avant cette période d'engagement.

Article 3 : Rémunération

Le Client s’engage à verser au Prestataire une rémunération totale fixe 2400€ TTC.

Le Prestataire percevra une commission de 5% TTC sur les ventes directement attribuables aux campagnes publicitaires mises en place et pilotées par le Prestataire si le Client dépasse 5000€/mois.

Sont prises en compte uniquement :

• les ventes issues des tunnels publicitaires actifs,

• mesurées via les outils de suivi mis en place (plateforme publicitaire, outil de paiement ou de tracking communiqué par le Client).

Les ventes issues d’autres canaux (organique, partenariats, anciennes campagnes, email hors tunnel publicitaire) sont exclues.

La commission est calculée mensuellement et payable pendant la durée effective du contrat.

Article 4 : Obligations du Prestataire

Le Prestataire s’engage à :

• Fournir des recommandations stratégiques en marketing et publicité digitale ;

• Accompagner le Client dans la mise en place et l’optimisation de campagnes publicitaires pour développer les formations;

• Assurer un suivi des performances publicitaires et formuler des recommandations d’amélioration ;

• Informer le Client de l’évolution des indicateurs clés.

Article 5 : Obligations du Client

Le Client s’engage à :

• Verser la rémunération mensuelle selon les modalités définies à l'Article 3.

• Mettre en place toutes les actions nécessaires pour mettre en œuvre les recommandations fournies par le Prestataire.

• Fournir les informations et les documents nécessaires à l’accomplissement de la mission dans les délais convenus.

• Informer le Prestataire des résultats des ventes générées.

Article 6 : Confidentialité

Le Prestataire et le Client s'engagent à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de la mission. Aucune des parties ne devra divulguer, sans l'accord préalable de l'autre, des informations confidentielles relatives à l'activité de l'autre partie.

Article 7 : Propriété Intellectuelle

Les travaux réalisés par le Prestataire dans le cadre de la prestation, incluant mais sans s'y limiter, les recommandations et analyses, resteront la propriété du Prestataire jusqu’au paiement intégral des sommes dues. Après paiement, le Client pourra en disposer librement dans le cadre de son activité, sous réserve de respecter les droits d’auteur du Prestataire.

Article 8 : Résiliation

Le Client ne pourra pas mettre fin au contrat avant la fin de la période d'engagement de 6 mois (sauf si la rentabilité n'est pas présente suite au 90 jours de lancement de la publicité où le contrat pourra s'arrêter). En cas de résiliation anticipée par le Client, ce dernier restera redevable de l'intégralité des paiements dus jusqu'à la fin de la période d’engagement.

Article 9 : Responsabilité

Le Prestataire s’engage à fournir ses services avec toute l’attention et le professionnalisme requis.

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable si les résultats garantis ne sont pas atteints en raison d’un manquement de le Client à l’une de ces obligations ou de facteurs externes indépendants de sa volonté (plateformes publicitaires, marché, modifications d’algorithmes).

Article 10 : Loi applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les parties conviennent de tenter une résolution amiable avant de saisir le tribunal compétent.

Fait à Sète, le 01/09/26